Den volgenden dag bezigtigde de Koning den omvang der stad, en den staat van der zelver vestingwerken, en nam het volgende besluit:
A compter de ce jour la ville de Nimègue ne sera plus considerée comme place de guerre. Nous cedons en toute proprieté a la ville de Nimègue les ouvrages exterieures de la ville ; le terrein sur Ie quel ils sont construits, et les materiaux, qui les forment, sous les conditions suivantes Etc. 
Voort betreffende de kerken:
L'Eglise des Frères avec tout ce qui y appartient ; le récepissé de trente cinq mille
Florins et les interets échus, est cédee en toute proprieté à la communion des Catholiques Romains Etc.
L'Eglise des Réguliers avec ce qui y appartient est cedeé en toute proprieté aux Catholiques Romains Etc.